Mentions légales

Mentions légales • Politique de confidentialité

Accueil / Mentions légales

Responsable de publication

Mairie de Saint-Georges-sur-Cher
Jacques PAOLETTI
15 rue de Verdun – 41400 Saint-Georges-sur-Cher
Tel : 02 54 32 30 19
Email : mairie.st.georges41@wanadoo.fr

Création et développement

Flamingo Communications
4 rue du Général de Galembert
41000 Blois
Tél. : 02 54 57 02 02

flamingo.fr

Coordonnées de l’hébergeur du site

ALWAYSDATA
SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490
62 rue Tiquetonne
75002 Paris

Site Internet saintgeorgessurcher.com

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de Flamingo Communications, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.

L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Liens hypertextes

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et/ou de Flamingo Communications et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de Flamingo Communications. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

Contenus

Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.

Données personnelles

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à notre structure d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Utilisation des cookies

Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.). Grâce aux cookies, le site Internet de la Mairie de Saint-Georges-sur-Cher peut rendre la navigation plus simple et apporter des services complémentaires.

saintgeorgessurcher.com utilise des cookies aux fins suivantes :

– Suivi de l’audience du site (nombre de visiteurs, pages les plus vues…) grâce au service Google Analytics ;

La Mairie de Saint-Georges-sur-Cher n’utilise en aucun cas les données récupérées par les cookies pour les réutiliser à des fins commerciales ou de revente d’informations privées.